Conditions générales de vente

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent aux commandes de box de sushis passées sur ce site auprès de [À compléter : nom ou raison sociale] (SIRET [À compléter : n° SIRET]), ci-après « le Vendeur », par des clients particuliers. Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV.

Article 2 – Produits

Les box sont décrites sur le site avec leur composition et leurs allergènes. Les photographies sont non contractuelles.
Il s'agit de produits frais, à base notamment de poisson cru : ils doivent être conservés au réfrigérateur et consommés le jour du retrait.
Toutes nos box sont préparées dans le même atelier : des traces d'autres allergènes sont possibles. En cas d'allergie, contactez-nous avant de commander.

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

Article 4 – Commande

Les commandes doivent être passées au moins 24 heures avant la date de retrait. Le client choisit ses box, le lieu et la date de retrait, renseigne ses coordonnées, accepte les présentes CGV puis valide sa commande avec obligation de paiement. Un récapitulatif et un numéro de commande lui sont alors communiqués.
Le Vendeur se réserve le droit d'annuler une commande en cas d'impossibilité de la préparer (rupture d'approvisionnement, événement indépendant de sa volonté) ; le client en est informé dans les meilleurs délais.

Article 5 – Paiement

Le paiement s'effectue au moment du retrait, par espèces ou carte bancaire.

Article 6 – Retrait

Les commandes sont à retirer au lieu, à la date et sur le créneau choisis lors de la commande. Les produits étant périssables, ils ne peuvent être ni conservés ni remis à une date ultérieure.
En cas de commandes non retirées et non annulées, le Vendeur se réserve le droit de refuser les commandes futures du client ou d'exiger leur paiement à la commande.

Article 7 – Annulation par le client

Le client peut annuler sa commande au plus tard 24 heures avant l'heure de retrait prévue, en contactant le Vendeur. Contact :
[À compléter : téléphone ou e-mail de contact]

Article 8 – Absence de droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28, 4° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour la fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, ce qui est le cas des produits vendus sur ce site.

Article 9 – Réclamations

Toute réclamation doit être adressée au Vendeur le plus rapidement possible, idéalement lors du retrait, par les moyens de contact indiqués ci-dessus.

Article 10 – Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec le Vendeur, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
[À compléter : nom et coordonnées du médiateur de la consommation]

Article 11 – Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

Article 12 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.